• Argentina (español)
  • Austria (Deutsch)
  • Belgium (Nederlands)
  • Belgium (français)
  • Brazil (português)
  • Canada (English)
  • Czech Republic (čeština)
  • Germany (Deutsch)
  • France (français)
  • United Kingdom (English)
  • Hungary (magyar)
  • Netherlands (Nederlands)
  • Poland (polski)
  • Ukraine (українська)
  • United States (English)
  • Global (English)
Menu
Agriculture Digitale - produits

Conditions générales d’utilisation

Conditions générales d’utilisation

Conditions d’utilisation

L’accès à ce site web et son utilisation sont soumis aux dispositions suivantes. Si vous n’êtes pas d’accord, n’utilisez pas ce site web. Ce site web a été développé par la société BASF SE (dénommée ci-après BASF) et est géré par cette même entreprise. Nous nous réservons le droit de modifier tout ou partie de ce site, de nos conditions générales d’utilisation et de nos conditions générales de vente et de livraison et/ou de cesser leur exploitation. Veuillez noter que nous sommes susceptibles d’apporter de tels changements à notre seule discrétion et sans préavis. Nous vous demandons par conséquent de les passer en revue lors de votre prochaine visite sur ce site et de prendre note de tout changement ou ajout.

Droit d’utilisation

Toutes les informations, tous les documents et toutes les représentations publiés sur ce site Web sont la propriété exclusive de BASF. Ils ne peuvent être utilisés qu’à la condition que la notice de copyright correspondante apparaisse sur toutes les copies, que ces informations soient utilisées exclusivement à des fins privées et non exploitées à des fins commerciales, qu’elles ne soient en aucun cas modifiées et que toutes les représentations extraites du site web soient exclusivement utilisées conjointement avec le texte d’accompagnement.

Marques et droits d’auteur

Toutes les marques citées sur ce site Web sont la propriété de BASF, à moins qu’elles ne soient identifiées en tant que droits de tiers ou identifiables en tant que telles d’une quelconque autre manière. Toute utilisation non autorisée de ces marques ou autres éléments est expressément interdite, et constitue une violation du droit d’auteur, des droits sur les marques ou d’autres droits de propriété intellectuelle.

Limites de responsabilité

BASF a réuni les informations figurant sur ce site web à partir de sources internes et externes, au meilleur de ses connaissances et de sa conviction, avec un soin de niveau professionnel. Nous nous efforçons d’étoffer et de mettre à jour constamment ces informations. Les informations de ce site web ont pour unique objet de représenter BASF, ses produits et ses services. Cependant, nous ne fournissons aucune garantie, ni explicite ni implicite, quant à l’exhaustivité ou à l’exactitude des informations qui figurent sur ce site web. Veuillez noter que ces informations étaient à jour à la date de leur publication, mais peuvent être devenues obsolètes entre-temps. Pour cette raison, nous vous recommandons de vérifier les informations que vous recevez sur ce site avant de les utiliser, de quelque manière que ce soit. Les conseils figurant sur ce site web ne vous dispensent pas d’un contrôle de nos conseils actualisés, en particulier de la lecture de nos fiches de données de sécurité et informations techniques, et de l’examen de nos produits en ce qui concerne leur adéquation aux procédés et objectifs considérés. Si vous avez besoin de conseils ou d’instructions spéciales concernant nos produits ou services, veuillez nous contacter directement. Les utilisateurs de ce site web déclarent accepter d’accéder à ce site web et à ses contenus à leurs propres risques. Ni BASF ni les tiers prenant part à la création, à la production ou à la transmission de ce site web ne pourront être tenus responsables des dommages résultant de l’accès ou de l’impossibilité d’accès, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce site ou des conséquences découlant de l’application des informations contenues sur ce site web.

Sites web de fournisseurs tiers/liens

Ce site web contient aussi des liens ou références vers les sites Web de tiers. La mise à disposition de ces liens ne constitue pas une acceptation de leur contenu par BASF. En outre, BASF décline toute responsabilité quant à la disponibilité ou au contenu de ces sites Web, et quant aux éventuels dommages résultant de l’utilisation de ce type de contenu. BASF n’offre aucune garantie quant à la qualité constante des informations accessibles par le biais de ces liens. Les liens pointant vers d’autres sites web ne sont mis à disposition que pour le confort des utilisateurs de ce site web. L’accès à ces sites web s’effectue aux risques et périls de l’utilisateur. La sélection des liens ne doit en aucun cas limiter les utilisateurs aux pages concernées.

Informations que vous mettez à disposition

L’utilisateur de ce site web est entièrement responsable du contenu et de l’exactitude de toutes les informations qu’il transmet à BASF et du respect des droits d’autrui. L’utilisateur accepte que BASF stocke ces informations et les utilise à des fins d’évaluation statistique ou à d’autres fins commerciales, dans la mesure où il ne s’agit pas de données personnelles découlant de données de stocks ou des données d’utilisation au sens des articles 14 et 15 de la loi allemande Telemedia Act (TMG). En particulier, la société BASF est habilitée à utiliser à quelque fin que ce soit ces communiqués, y compris les idées, inventions, concepts, techniques ou savoir-faire qui y figurent, notamment, sans toutefois que cette liste ne soit exhaustive, pour la mise au point, la fabrication et/ou la commercialisation de produits ou de services. Elle est autorisée à reproduire ces informations et à les mettre à la disposition de tiers sans limitations.

Utilisateurs internationaux

Ce site web est contrôlé, exploité et géré par BASF sur son site de Ludwigshafen (Allemagne). Il est destiné à une utilisation internationale. BASF ne fournit aucune garantie quant à l’exactitude des informations présentées sur ce site web dans le monde entier, en particulier concernant la disponibilité de certains produits et services, leur présentation, leur taille et leurs conditions. Si vous accédez à ce site Web ou que vous en téléchargez les contenus, vous devez vous assurer que ces informations sont conformes aux lois en vigueur sur votre lieu de résidence. Les produits mentionnés sur ce site web peuvent être mis à disposition dans différents formats de contenants/d’emballages, avec différentes étiquettes et différents marquages selon le pays. Aux États-Unis, les activités commerciales sont gérées par BASF Corporation. Les clients se trouvant aux États-Unis sont invités à contacter l’une de leurs sociétés.

Ventes de produits BASF

La vente de nos produits s’effectue conformément à nos présentes conditions générales de vente et de livraison.

Droit applicable

Toute réclamation ou action en justice liée à ce site Web ou à son utilisation est soumise à l’interprétation des lois de la République fédérale d’Allemagne, à l’exception des réglementations du droit international privé et de la loi uniforme sur le commerce international d’objets mobiles en vertu de la Convention de La Haye sur le droit d’achat du 1er juillet 1964 et de la Convention des Nations Unies sur la vente internationale de marchandises du 11 avril 1980.